Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 CODE 001 JEUX
Monsieur GILBERT Joël

Numéro de dépôt :
1676010
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2001
3615 CODE 001 JEUX de GILBERT Joël

Présentation de la marque 3615 CODE 001 JEUX

Déposée le 24 juin 1991 par monsieur GILBERT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 CODE 001 JEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILBERT Joël domicilié(e) 2, rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCEMadame MARTINET GILBERT Fabienne,2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

La marque 3615 CODE 001 JEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE 001 JEUX est expirée depuis le 24 juin 2001.

GILBERT Joël a également déposé les autres marques suivantes : 3615 CODE E0 , 3615 CODE J0 , 3615 CODE Q0 , 3615 CODE V0 , 3615 CODE X0 , DIALVOY , X001TAROT , CHATEAU HAUT ERITS , 3615 CODE F0 , 3615 CODE K0


Monsieur GILBERT Joël - 2, rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCEMadame MARTINET GILBERT Fabienne,2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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